La Déclaration universelle des droits de l’homme

Il y a cinquante ans, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté la Déclaration universelle des droits de l’homme en vue de combattre l’oppression et la discrimination. Au lendemain d’une guerre mondiale dévastatrice, qui avait été le théâtre des pires actes de barbarie jamais commis dans l’histoire de l’humanité, la Déclaration universelle énonçait pour la première fois de façon détaillée les droits et les libertés individuels. Pour la première fois également, il était reconnu à l’échelle internationale que les droits de l’homme et les libertés fondamentales s’appliquaient à tout un chacun et en tout lieu. Dans ce sens, la Déclaration universelle constitue un progrès remarquable dans l’histoire de l’humanité. Elle continue aujourd’hui d’influencer la vie des populations et d’inspirer dans le monde entier les actions et la législation en faveur des droits de l’homme.

La Déclaration universelle est remarquable à deux égards, tout aussi essentiel l’un que l’autre. En 1948, les 58 États Membres qui constituaient alors l’Organisation des Nations Unies représentaient des idéologies, des systèmes politiques, des valeurs religieuses et des traditions culturelles très variés et se caractérisaient également par différents stades de développement économique. Les auteurs de la Déclaration, eux-mêmes originaires de différentes régions du monde, veillèrent à ce que l’avant-projet prenne en compte ces différentes traditions culturelles et intègre des valeurs communes, inhérentes aux principaux systèmes juridiques et traditions religieuses et philosophiques mondiaux. La Déclaration universelle devait alors devenir l’expression commune d’aspirations mutuelles – une vision collective d’un monde plus équitable et plus juste.

Rédaction de la Déclaration universelle

Les travaux de préparation de la Déclaration universelle des droits de l’homme sont remarquables et constituent l’un des premiers exemples de la capacité de l’Organisation à obtenir une coopération et un consensus international. Ce texte a été rédigé en l’espace de deux ans – entre janvier 1947, date à laquelle la Commission des droits de l’homme a tenu sa première réunion de préparation de la Charte internationale des droits de l’homme, et décembre 1948, date de l’adoption de la Déclaration internationale par l’Assemblée générale. Le texte préliminaire de la Déclaration universelle a été préparé par un Comité de rédaction composé de huit membres. Ce comité présidé par Mme Eleanor Roosevelt, veuve de l’ancien président des Etats-Unis, s’est accordé à reconnaître qu’il était essentiel d’affirmer le respect universel des droits de l’homme et des libertés fondamentales, et notamment des principes de non-discrimination et des droits civils et politiques, ainsi que des droits sociaux, culturels et économiques. Avant de le soumettre à l’Assemblée générale, la Commission a ensuite remanié l’avant-projet de déclaration, en tenant compte des commentaires des Etats Membres.

L’Assemblée générale a, à son tour, examiné dans les moindres détails ce document, ce qui a en tout donné lieu à 1 400 votes des 58 Etats Membres, portant sur quasiment tous les termes et toutes les dispositions du texte. De nombreux débats ont eu lieu. Certains Etats islamiques se déclaraient par exemple opposés aux articles stipulant l’égalité des droits devant le mariage et le droit de changer de croyance religieuse, tandis que plusieurs pays occidentaux critiquaient l’inclusion des droits économiques, sociaux et culturels. Le 10 décembre 1948, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté à l’unanimité la Déclaration universelle des droits de l’homme, avec huit abstentions. Depuis, la Journée internationale des droits de l’homme est tous les ans célébrée dans le monde entier le 10 décembre. L’adoption de la Déclaration a tout de suite été saluée comme un véritable triomphe, né de l’intégration de régimes politiques, de systèmes religieux et de traditions culturelles très divers, voire contradictoires. 1998 a été proclamée dans le monde entier Année des droits de l’homme, en commémoration du cinquantième anniversaire de la Déclaration des droits de l’homme.

L’acceptation quasi-universelle de la Déclaration témoigne du succès de cette entreprise. A l’heure actuelle, la Déclaration universelle, traduite en près de 250 langues nationales et vernaculaires, est le document relatif aux droits de l’homme le mieux connu et le plus souvent cité du monde. Fondement de la législation internationale en matière de droits de l’homme, la Déclaration universelle sert de modèle à de nombreux traités et déclarations internationales et est reprise par les constitutions et les lois d’un grand nombre de pays.

Pour la première fois dans l’histoire, la communauté internationale a adopté un document considéré comme ayant une valeur universelle – « l’idéal commun à atteindre par tous les peuples et toutes les nations ». En estimant que la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde, le Préambule reconnaît l’importance pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales d’un cadre juridique relatif aux droits de l’homme. Développant l’objectif déclaré de la Charte des Nations Unies – favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande – la Déclaration attache autant d’importance aux droits économiques, sociaux et culturels qu’aux droits civils et aux libertés politiques et leur accorde le même degré de protection. La Déclaration a inspiré plus de 60 instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, qui, ensemble, forment un vaste système de traités juridiquement contraignants en matière de promotion et de défense des droits de l’homme.

En trente articles clairs et concis, la Déclaration universelle traite de l’ensemble des droits de l’homme. Les deux premiers articles définissent le fondement universel des droits de l’homme : les êtres humains sont égaux, en vertu de la dignité humaine qui constitue leur essence commune ; les droits de l’homme sont universels, non parce qu’un Etat ou une organisation internationale en a décidé ainsi, mais parce qu’ils appartiennent à toute l’humanité. Ces deux articles stipulent que les droits de l’homme sont des droits avec lesquels chacun naît et ne sont ni des privilèges réservés à une minorité ni des privilèges pouvant être accordés ou refusés. L’article premier déclare que « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité ». L’article 2 proclame le droit universel à une vie exempte de discrimination. « Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente Déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d’opinion politique ou de toute autre opinion, d’origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation. »

Le premier ensemble d’articles, de 3 à 21, définit les droits civils et politiques dont chacun peut se prévaloir. Le droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne, proclamé dans l’article 3, sert d’assise à tous les droits politiques et libertés civiles qui suivent, et notamment au droit de ne pas être soumis à l’esclavage, à la torture et aux arrestations arbitraires, ainsi qu’aux droits à un jugement équitable, à la liberté d’expression et de mouvement et au respect de sa vie privée.

Le deuxième groupe d’articles, de 22 à 27, énonce les droits économiques, sociaux et culturels dont tous les êtres humains peuvent se prévaloir. Ces droits se fondent sur l’Article 22, qui proclame que toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale et peut donc se prévaloir de la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre et plein épanouissement de sa personnalité. Cinq articles définissent plus en détail les droits nécessaires à la satisfaction du droit fondamental à la sécurité sociale, comprenant notamment les droits économiques relatifs au travail, à une rémunération équitable et aux loisirs, les droits sociaux concernant un niveau de vie suffisant pour assurer santé, bien-être et éducation, ainsi que les droits de participer à la vie culturelle de la communauté.

Le troisième et dernier groupe d’articles, de 28 à 30, constitue un cadre de protection plus global, dans lequel doivent s’exercer universellement tous les droits de l’homme. L’article 28 proclame le droit à un ordre social et international qui permette le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales. L’article 29 stipule que, en plus de leurs droits, les êtres humains ont également des devoirs envers la communauté qui favorise le libre et plein épanouissement de leur personnalité. Enfin, l’Article 30 exclut toute interprétation des articles de la Déclaration qui serait contraire à la finalité et aux principes des Nations Unies. Cet Article stipule qu’aucun État, groupement ou individu ne peut revendiquer, au nom de la Déclaration, le droit de se livrer à une activité ou d’accomplir un acte visant à la destruction des droits et libertés qui sont énoncés dans la Déclaration universelle.

Charte internationale des droits de l’homme

Après l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’homme, la Commission des droits de l’homme, principal organisme intergouvernemental relatif aux droits de l’homme au sein des Nations Unies, s’est employée à convertir ses principes en traités internationaux protégeant des droits précis. Étant donné le caractère inédit de cette tâche, l’Assemblée générale a décidé de rédiger deux Pactes correspondant aux deux types de droits énoncés dans la Déclaration universelle : droits civils et politiques et droits économiques, sociaux et culturels.

Les États Membres ont débattu des diverses dispositions pendant deux décennies, cherchant à entériner explicitement certains aspects de l’universalité des droits de l’homme qui n’étaient mentionnés qu’à titre implicite dans la Déclaration universelle, comme par exemple le droit des peuples à l’autodétermination, ainsi que la mention de certains groupes vulnérables, comme les peuples autochtones et les minorités.

Un consensus a été atteint en 1966 et l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté la même année le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques. Les préambules et les articles 1, 2, 3 et 5 de ces deux Pactes sont quasiment identiques. Les deux préambules proclament que les droits de l’homme proviennent de la dignité inhérente aux êtres humains. L’article premier de chaque Pacte affirme que tous les peuples ont droit à l’autodétermination et que, en vertu de ce droit, ils sont libres de choisir leur statut politique et d’œuvrer à leur développement économique, social et culturel. Dans les deux documents, l’Article 2 réaffirme le principe de non-discrimination , qui fait écho à la Déclaration universelle, et l’Article 3 stipule que les États doivent garantir l’égalité du droit des hommes et des femmes à bénéficier de tous les droits fondamentaux. L’article 5 des deux Pactes reprend la disposition finale de la Déclaration universelle, en formulant des garanties visant à empêcher toute destruction ou restriction illégitime des libertés et droits fondamentaux. Certaines dispositions du Pacte relatif aux droits civils et politiques sont développées plus en détail dans deux Protocoles facultatifs , dont l’un permet aux particuliers de porter plainte et l’autre plaide en faveur de l’abolition de la peine de mort.

Lorsque ces deux Pactes internationaux sont entrés en vigueur en 1976, un grand nombre de dispositions de la Déclaration universelle ont acquis force obligatoire pour les États qui les ont ratifiées. Avec la Déclaration universelle et les Protocoles facultatifs, ces deux Pactes internationaux constituent la Charte des droits de l’homme.

Plus de 60 traités relatifs aux droits de l’homme développent plus en détail les libertés et droits fondamentaux énoncés dans la Charte internationale des droits de l’homme et portent sur des questions telles que l’esclavage, le génocide, le droit humanitaire, l’administration de la justice, le développement social, la tolérance en matière de religion, la coopération culturelle, la discrimination, la violence à l’égard des femmes, ainsi que le statut des réfugiés et des minorités. Avec les deux Pactes internationaux, les quatre Conventions qui suivent, ayant trait à la discrimination raciale, à la torture, aux femmes et aux enfants, sont considérées comme des traités fondamentaux en matière de droits de l’homme : La Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (adoptée en 1965, entrée en vigueur en 1969) est un traité qui faisait œuvre de pionnier, en définissant et en condamnant la discrimination raciale.

Demandant l’adoption de mesures nationales en faveur de la promotion de groupes raciaux ou ethniques particuliers, cette Convention déclare également délit punissable par la loi toute diffusion d’idées fondées sur la supériorité ou incitant à la haine raciale.

La Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (1979/1981) énonce des mesures visant à favoriser la promotion et l’émancipation des femmes dans la vie privée et publique, et particulièrement dans les domaines de l’éducation, de l’emploi, de la santé, du mariage et de la famille.

La Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (1984/1987) interdit la torture et le viol utilisés comme armes de guerre. En 1998, dans le but de venir en aide aux victimes de la torture et de renforcer les efforts internationaux visant à mettre un terme à la torture, les Nations Unies ont déclaré le 26 juin Journée internationale annuelle de soutien aux victimes de la torture.

La Convention relative aux droits de l’enfant (1989/1990) est la Convention en matière de droits de l’homme la plus ratifiée à l’échelle mondiale. Seuls deux Etats Membres, les Etats-Unis et la Somalie, n’ont pas encore signé cette Convention, qui vise à protéger les enfants, entre autres choses, de l’exploitation économique et sexuelle.

Quatorze Etats ont incorporé à leur constitution des dispositions de la Convention relative aux droits de l’enfant, et 35 ont adopté de nouvelles lois conformes à la Convention ou ont amendé des lois relatives aux mauvais traitements infligés aux enfants, au travail des enfants et à l’adoption. Conformément à la Convention, d’autres Etats Membres ont allongé la durée de scolarisation obligatoire, ont garanti aux enfants réfugiés ou aux enfants appartenant aux minorités une protection spéciale ou ont réformé leur système judiciaire pour mineurs.

Conférence mondiale sur les droits de l’homme

A l’occasion du vingtième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme, les Nations Unies ont déclaré 1968 Année internationale des droits de l’homme et ont organisé à Téhéran (Iran), une Conférence internationale sur les droits de l’homme, en vue de renforcer à l’échelle nationale et internationale les efforts et initiatives en faveur des droits de l’homme. Après avoir procédé à l’évaluation de l’effet de la Déclaration universelle sur les législations nationales et les décisions judiciaires, la Conférence a adopté la Proclamation de Téhéran, qui formule un programme d’avenir et traite des questions relatives au colonialisme, à la discrimination raciale, à l’analphabétisme et à la protection de la famille. La Proclamation de Téhéran accorde une importance particulière au principe de non-discrimination, déclarant que la « politique d’apartheid est un crime contre l’humanité » et demandant instamment à la communauté internationale de ratifier les Pactes internationaux relatifs aux droits civils et politiques et aux droits économiques, sociaux et culturels que les Nations Unies avaient adoptés deux ans plus tôt.

Vingt-cinq ans plus tard, la Conférence mondiale sur les droits de l’homme tenue à Vienne en 1993, a permis de réévaluer les progrès réalisés au fil des ans par les Nations Unies en matière de droits de l’homme. La Conférence de Vienne a bénéficié du soutien sans précédent de la communauté internationale des droits de l’homme. Quelque 7 000 participants, parmi lesquels des délégations de 171 Etats et des représentants de plus de 840 organisations non gouvernementales, se sont réunis deux semaines durant, pour définir un programme d’action revitalisé en matière de droits de l’homme. Il a généralement été admis que, les droits fondamentaux étant maintenant codifiés et l’essentiel des mécanismes mis en place, l’heure était venue d’appliquer avec plus de vigilance les principes et normes établis dans le domaine des droits de l’homme.

En adoptant par consensus la Déclaration et le Programme d’action de Vienne, la Conférence mondiale a réaffirmé le rôle crucial de la Déclaration universelle en matière de protection des droits de l’homme et a reconnu, pour la première fois à l’unanimité, que le droit au développement est un droit inaliénable, faisant partie intégrante des lois internationales relatives aux droits de l’homme. La Conférence a également rappelé que, les droits de l’homme étant universels et indissociables, ainsi qu’intimement liés et interdépendants, ils devraient être promus sur un pied d’égalité. Les délégués ont rejeté les arguments selon lesquels certains droits fondamentaux seraient facultatifs ou subordonnés à des traditions et pratiques culturelles. La Conférence de Vienne a ainsi accordé une importance prioritaire au maintien de l’intégrité de la Déclaration universelle. La Conférence a revitalisé l’application à l’échelle mondiale des normes en matière de droits de l’homme, tout en soulignant que la plupart des violations pourraient donner lieu à l’application rigoureuse des normes existantes, par le biais des mécanismes déjà mis en place.

Affirmant que la protection et la promotion des droits de l’homme relèvent de la « responsabilité essentielle » des gouvernements, la Déclaration de Vienne a reconnu que la démocratie est un droit fondamental, renforçant ainsi la promotion de la démocratie et la primauté du droit. La Conférence mondiale a accordé une importance prioritaire à la ratification universelle des traités internationaux relatifs aux droits de l’homme, en demandant instamment aux Etats de ratifier sans délai la Convention relative aux droits de l’enfant et la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes. De même, la Conférence a pris des mesures innovatrices dans le but de protéger les droits des groupes vulnérables et d’intégrer les droits des femmes aux principales activités des Nations Unies dans le domaine des droits individuels, en appuyant la création du poste de Rapporteur spécial sur la violence à l’égard des femmes et en demandant l’instauration d’une décennie internationale des populations autochtones du monde.

La Conférence mondiale a joué un rôle catalyseur dans la revitalisation du programme des Nations Unies relatifs aux droits de l’homme. La Déclaration et le Programme d’action de Vienne ont donné à la communauté internationale un nouveau cadre de planification, de dialogue et de coopération, qui permet une approche globale en matière de promotion des droits de l’homme. La reconnaissance de la relation d’interdépendance entre la démocratie et le développement a ouvert la voie à une coopération accrue, en matière de promotion des droits de l’homme, entre les agences de développement international et les organisations nationales. La Déclaration de Vienne affirme, explicitement pour la première fois, que tous les organes, programmes et agences spécialisées du système des Nations Unies devraient jouer un rôle crucial en matière de renforcement des droits de l’homme. La principale recommandation de nature institutionnelle de cette Déclaration a été de créer le poste de Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme en vue de coordonner à l’échelle du système de l’Organisation toutes les activités relatives aux droits de l’homme. La Conférence mondiale a également demandé que soit effectuée en 1998 une évaluation quinquennale approfondie des progrès concernant la mise en œuvre de la Déclaration et du Programme d’action de Vienne. Cet examen coïncide avec le cinquantième anniversaire de l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’homme.