La population dénonce le bricolage

Posté par Rabah Naceri le 15 août 2009

Opposition réitérée de la population

C’est désormais une tendance assez généralisée, à Bgayet, beaucoup de projets, en plus des écueils liés au foncier, butent sur des oppositions musclées de la population.

poussiere.jpg(Par Yazid Madi). Que ce soit les centres d’enfouissement technique, l’élargissement des routes, les réseaux divers (AEP, gaz…) ou encore l’implantation de carrières d’agrégats, le refus est souvent catégorique. Encore une fois, les citoyens de Djermouna, dans la commune de Kherrata, se sont élevés récemment pour dénoncer haut et fort l’existence de deux carrières mises en exploitation dans la municipalité. Ces derniers, qui se sont organisés sous l’égide du collectif de 13 associations locales, ont adressé une requête aux autorités locales ainsi qu’aux ministères des Mines et de l’Environnement. Les contestataires ont mis en avant, dans leur correspondance, les effets néfastes que produit l’activité aussi bien sur l’environnement que sur la santé des habitants. Il en est ainsi des risques indéniables que cette activité entraîne sur la nappe phréatique dans une région où l’alimentation en eau potable repose sur le captage de sources. A Melbou également, un promoteur ayant exploité une carrière sur un site contesté, s’est attiré les foudres des riverains qui l’ont violement repoussé et contraint à plier bagages.

Le promoteur en question, qui a de nouveau tenté de réimplanter sa carrière sur un site à Zoubaï, dans la commune de Boukhelifa, a été « chassé » par les riverains qui se réclament propriétaires légaux du terrain prévu pour la carrière. Le projet à Zoubai est constamment rejeté d’autant plus que la coordination des associations de Boukhelifa s’y oppose farouchement. Cela étant, le promoteur est titulaire d’un titre d’exploration du site par les autorités compétentes suite à une étude d’impact et de faisabilité. Même phénomène à Alliouene, dans la commune d’Aokas, où les citoyens persistent et signent dans leur opposition à une carrière exploitée depuis 20 ans. Alors que la colère des riverains enfle, le promoteur, lui, insiste sur le maintien de son projet. La situation a empiré davantage jusqu’au jour où les habitants d’Alliouene ont mis le feu à l’exploitation, y compris aux équipements servant à l’extraction.

La problématique des carrières dans la région a fait surgir un autre débat autour des matériaux de construction dans une wilaya qui s’en plaint. Reste à savoir si nos responsables agissent de manière à trouver un compromis mettant en commun les intérêts des uns et des autres. Car, à entendre les riverains, la contestation est née de l’octroi souvent « irréfléchi » des sites d’exploitation d’agrégat à proximité des habitations. « On ne serait pas contre un projet porteurs de richesses. Mais il se trouve que beaucoup de projets accordés à Bgayet sont de nature à polluer l’environnement et à mettre en danger la santé publique », pense un technicien de l’environnement. Ce dernier, pour qui la question des décharges et carrières à Bgayet doit être mise sur la table des spécialistes en la matière, déplore l’existence de projets pollueurs à proximité des centres urbains.

____________

Décret exécutif 

Modalités d’exploitation des carrières et sablières (J.O n°37) 

L’octroi, la suspension et le retrait de l’autorisation d’exploitation des carrières et sablières sont soumis à une autorisation délivrée par le wali.  Celle-ci sera octroyée à une personne physique ou morale, par voie d’adjudication dans le cadre de la réalisation des projets d’infrastructures, d’équipements et d’habitat arrêtés dans les programmes de développement des wilayas. Cette autorisation donne à son titulaire le droit à l’extraction ou à l’enlèvement de la quantité de matériaux prévue pour la couverture des besoins en substances minérales des programmes susvisés. C’est du moins ce que stipule le décret exécutif qui fixe les modalités d’exploitation des carrières et sablières publié dans le Journal officiel n° 37.
Ledit décret définit les substances minérales susceptibles d’être exploitées sous le statut d’exploitation de carrières et sablières, notamment les substances destinées à la production d’agrégats tels que calcaire, dolomie, grès, tuf et sable de construction, galets, éboulis et autres.  D’une durée de 4 ans maximum, ne pouvant être prolongée qu’une seule fois, l’autorisation d’exploitation précise la substance minérale à extraire ou à enlever, les coordonnées exactes relatives au site ainsi que la superficie du périmètre. Selon le texte, la capacité de production maximale des exploitations de carrières et sablières doit être inférieure à 3 000 tonnes métriques/jour. D’autre part, le titulaire de l’autorisation a la possibilité de renoncer aux droits découlant de cette autorisation, en faisant part de sa décision au wali, ce qui entraîne automatiquement son annulation et le lancement immédiat des travaux de réhabilitation prescrits par les agents de la police des mines. En cas de renonciation, de retrait ou de nullité de cette autorisation, le périmètre concerné est replacé dans la situation de surface ouverte aux activités minières. Avant la constitution du dossier d’appel d’offres de chaque gisement à proposer en adjudication, les services concernés procéderont à une enquête administrative et technique conforme comportant notamment les données liées au périmètre à exploiter, la nature juridique du terrain concerné et un descriptif des programmes à réaliser. Quant au dossier d’appel d’offres, il comprend notamment le cahier des charges pour la participation à la soumission et le seuil minimum de son montant. Une fois, l’adjudicataire retenu, il devra constituer dans un délai ne dépassant pas les 45 jours un dossier d’exploitation qui comprend notamment le programme des travaux envisagés, une notice ou une étude d’impact de l’activité sur l’environnement et une étude exposant les dangers que peut présenter l’installation de l’activité projetée,
souligne-t-on. 
Lorsqu’il est constaté par les agents des services habilités que le titulaire de l’autorisation d’exploitation n’a pas respecté les engagements contenus dans le cahier des charges, une mise en demeure lui est adressée pour satisfaire à ses obligations dans un délai d’un mois. En cas d’infractions prévues par la loi minière de 2001, le titulaire bénéficie d’un délai fixé par les services habilités pour satisfaire ses obligations. Une fois ce délai expiré, les autorités sont en droit de retirer l’autorisation qu’elles lui ont délivrée».

Laisser un commentaire

 

Association des Copropriéta... |
I will be back |
targuist |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | ALGER RIT
| postier du 10
| Gabon, Environnement, Touri...